Marque expirée - Marque en non vigueur
LA REVOLUTION FRACASSÉE
Numéro de dépôt :
3645267
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
Présentation de la marque LA REVOLUTION FRACASSÉE
Déposée le 20 avril 2009 par BELAICHE-DANINOS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REVOLUTION FRACASSÉE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REVOLUTION FRACASSÉE est expirée depuis le 20 avril 2019.
BELAICHE-DANINOS PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41